Le site vitrine principal https://ostreagest-systeme.com et les applications de la suite logicielle OstreaGest Système (OstreaGest, OstreaCabane, OstreaVente, OstreaB2B, OstreaWeb — ci-après le « Site ») sont édités par la société SAS Ostreagest Système, société par actions simplifiée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Bordeaux sous le numéro 130 495 922 R.C.S. Bordeaux (SIRET : 130 495 922 00010 — N° TVA Intracommunautaire : FR41130495922), au capital social de 100,00 €, dont le siège social est situé 45 Avenue du Stade, 33320 Le Taillan-Médoc.
Directeur de la publication : M. Julien Robert, en sa qualité de Président de la SAS Ostreagest Système.
Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), toute personne peut adresser une réclamation ou un signalement de contenu à l'adresse contact@ostreagest.com.
L'hébergement des infrastructures, bases de données et fichiers du Site est assuré par :
litiges@ionos.fr, ou directement à l'Éditeur à contact@ostreagest.com.
L'ensemble des éléments composant le Site (structure, textes, logos, graphismes, icônes, sons, logiciels, bases de données) est la propriété exclusive de SAS Ostreagest Système ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est strictement interdite.
Le traitement des données à caractère personnel collectées via le Site et les applications OstreaGest est décrit dans la Politique de Confidentialité de l'Éditeur, disponible sur le Site et sur simple demande auprès du Référent RGPD / DPO à julien.robert@ostreagest.com (ou au support à contact@ostreagest.com), à laquelle il convient de se reporter pour toute information relative aux traitements, finalités, durées de conservation et droits des personnes concernées.
L'Éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, sans garantie d'exhaustivité. L'Éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations, ou de la présence de virus sur le Site, sous réserve des dispositions applicables aux CGU et CGV pour l'usage de la Plateforme.
Les présentes Mentions Légales sont soumises au Droit Français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, dans les conditions prévues aux CGU et CGV applicables.